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pour « bayard existe autres mondes ».
Traité des gains nuptiaux et de survie, qui sont en usage dans les païs de droit écrit, tant du ressort du Parlement de Paris, que des autres parlemens
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis
Hachette BNF
26,00 €
Saintes-Maries-de-la-Mer. Canal des Launes. Réponse de Soulès et autres à Digoin, liquidateur et actionnaire de la Société agricole de la Basse-Camargue
Frédéric Billot
Hachette BNF
17,00 €
Principes de management et de ressources humaines dans la fonction publique, Manuel à l'usage des concours de greffiers, des directeurs de greffe, de la pratique des tribunaux et des autres métiers de catégorie a
Odile Martinez Douzet
OMD FORMATIONS
9,00 €
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, sur le fait des entrées, aydes et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aydes de Paris
Jacques Jacquin, France
Hachette BNF
28,50 €
Les nouveaux styles du Parlement de Paris, de la Cour des aydes, requestes du Palais et de l'Hôtel, Chambres des comptes et du trésor et des autres jurisdictions de l'enclos du Palais. Partie 2
René Gastier
Hachette BNF
18,50 €
Édict du roy du 8 janvier 1637, portant le prix que sa Majesté veut que le marc d'or, et d'argent soit vendu par les orfevres, joyaulliers, affineurs et autres
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 19 décembre 1617, pour l'observation du règlement donné en la Court de Parlement, pour le sallaire et taxes des juges, greffiers et autres ministres de justice de Normandie
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Principes de droit de la fonction publique, 2, Recensement des statuts, lois, décrets et circulaires des statuts particuliers, Manuel à l'usage des concours de greffiers, des directeurs de greffe, de la pratique des tribunaux et des autres métiers de l...
Odile Martinez Douzet
OMD FORMATIONS
8,00 €