Rayons
277
Droit général
10
Droit public
1
Droit pénal
26
Droit privé
5
Droit international
1
Droit de l'Union européenne
8
Droit immobilier - Urbanisme - Construction
Date de parution
Prix
339 résultats pour « bayard existe autres mondes ».
Édict portant création d'une généralité et bureau des finances en la ville de Montauban, avec pareil nombre d'officiers qu'ez autres bureaux de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Droit romain : des Actions furti et vi bonorum raptorum. Droit français : le Droit des pauvres, de l'impôt sur les billets d'entrée dans les théâtres et autres spectacles publics
Béchet
Hachette BNF
18,00 €
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger N°1-2021, Dossier : Le fonctionnaire demain, un travailleur comme les autres ?
Collectif
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,00 €
Principes de management et de ressources humaines dans la fonction publique, Manuel à l'usage des concours de greffiers, des directeurs de greffe, de la pratique des tribunaux et des autres métiers de catégorie a
Odile Martinez Douzet
OMD FORMATIONS
9,00 €
Principes de droit de la fonction publique, 2, Recensement des statuts, lois, décrets et circulaires des statuts particuliers, Manuel à l'usage des concours de greffiers, des directeurs de greffe, de la pratique des tribunaux et des autres métiers de l...
Odile Martinez Douzet
OMD FORMATIONS
8,00 €
Tarif ou règlement pour taxer les dépens, tant en la Cour de Parlement, requestes du Palais,, eaux et forests, bailliages & autres juridictions de l'enclos du Palais, qu'au Chastelet de Paris
FRANCE. PARLEMENT
Hachette BNF
13,90 €
Arrêt (du parlement) pour les marchands fréquentant la Loire et autres fleuves, descendant en icelle, ordonnant que l'assemblée accoutumée est tenue de 3 ans en 3 ans à Orléans
Parlement de Paris
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du roy du 27 avril 1634, portant pouvoir et ampliation aux huissiers et sergens, tant des cours souveraines que de toutes autres jurisdictions, d'exploiter par tout le Royaume
Louis XIII, Henri III
Hachette BNF
9,50 €