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pour « l'arabe du futur ».
Droits des malades Les repercussions de la loi du 4 mars 2002 dans le champ du droit hospitalier, les répercussions de la loi du 4 mars 2002 dans le champ du droit hospitalier
Jean-Marie Clément
LEH éditions
13,50 €
Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
France, Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict des 18 et 14 février 1620, avec la déclaration du 29 avril 1620 et commission du 1er juin 1620, des commissaires députez pour l'exécution dudict édict, et arrest du Conseil d'Estat du 13 août 1620
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Les nouveaux styles du Parlement de Paris, de la Cour des aydes, requestes du Palais et de l'Hôtel, Chambres des comptes et du trésor et des autres jurisdictions de l'enclos du Palais. Partie 3
René Gastier
Hachette BNF
26,00 €
Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et du règlement d'administration publique, du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques
A. Hativet
Hachette BNF
11,50 €
La fermeture du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie [actes du colloque international, 23- 25 octobre 2015, Limoges], ACTES DU COLLOQUE INTERNATIONAL « LA FERMETURE DU TRIBUNAL PÉNAL INTERNATIONAL P
saint-james v. Plas p.
IUV
29,00 €
Tribunal correctionnel de Lille, audience du 9 juillet 1823. Plaidoyer de M. Leleux, Editeur de l'Écho du Nord, prévenu d'avoir excité à la haine et au mépris du gouvernement du Roi
Jacques-Vincent-Joseph Leleux
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des pièces du procez jugé au Conseil d'Etat du Roy en faveur du présidial de Lyon, contre le parlement de Grenoble pour la jurisdiction de la Guillotière et du mandement de Béchevelin
Conseil d'Etat
Hachette BNF
16,50 €