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pour « l'arabe du futur ».
Les nouveaux styles du Parlement de Paris, de la Cour des aydes, requestes du Palais et de l'Hôtel, Chambres des comptes et du trésor et des autres jurisdictions de l'enclos du Palais. Partie 2
René Gastier
Hachette BNF
18,50 €
Édict du roy, portant création en tiltre d'office formé de deux offices, l'un de conseiller du Roy, lieutenant esleu et l'autre, de conseiller du Roy esleu en chacune eslection en chef du Royaume
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Nouvelle Législation du mariage, commentaire de la loi du 21 juin 1907 et de la circulaire, du garde des sceaux du 12 juillet 1907, avec textes législatifs anciens et nouveaux. 2e édition
Chevalier-Marescq
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 20 avril 1734, portant nouvelles deffenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Les artifices du droit, 3, Les présomptions, Actes du colloque organisé à clermont-ferrand le 16 novembre 2018
Anne-Blandine Caire
MICHEL HOSPITAL
25,00 €
Droits des malades Les repercussions de la loi du 4 mars 2002 dans le champ du droit hospitalier, les répercussions de la loi du 4 mars 2002 dans le champ du droit hospitalier
Jean-Marie Clément
LEH éditions
13,50 €
Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
France, Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict des 18 et 14 février 1620, avec la déclaration du 29 avril 1620 et commission du 1er juin 1620, des commissaires députez pour l'exécution dudict édict, et arrest du Conseil d'Estat du 13 août 1620
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €