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pour « l'arabe du futur ».
Factum pour messire Benoît Boihyer. Appel de la sentence des Requêtes du Palais de Dijon, du 3 septembre 1650, contre J. Perret, J. et N. Du Verne et contre P. Du Verne
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 29 juin 1929 sur les loyers, modifiant et complétant la loi du 1er avril 1926, et de logements en vue de remédier à la crise de l'habitation, suivi du décret du 20 octobre 1928
Anonyme
Hachette BNF
9,50 €
Frais de justice en matière correctionnelle et de police ou Commentaire du règlement du 18 juin 1811, suivie du texte et des motifs de l'ordonnance royale du 18 septembre 1833
Auguste de Dalmas
Hachette BNF
32,50 €
Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
France
Hachette BNF
9,50 €
Les nouveaux styles du Parlement de Paris, de la Cour des aydes, requestes du Palais et de l'Hôtel, Chambres des comptes et du trésor et des autres jurisdictions de l'enclos du Palais. Partie 1
René Gastier
Hachette BNF
29,00 €
De l'indépendance de la justice, Le vrai rôle du garde des Sceaux
Jean-Jacques Urvoas
Odile Jacob
18,90 €
Le contentieux judiciaire et arbitral, Des contrats internationaux du Cameroun
Joseph Stella Francis Magloire Zock Atara à Ngonn
L'Harmattan
42,00 €
HOMMES ET NORMES : ENJEUX ET DEBATS DU METIER D'UN HISTORIEN
NANDRIN, JEAN-PIERRE
PU SAINT LOUIS
60,00 €