Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
7717 résultats
pour « les cahiers d'esther ».
Traité sur les successions et les donations au point de vue du droit et de l'enregistrement comparés, mis au courant de la jurisprudence la plus récente. Tome 1
Louis de Laurens
Hachette BNF
23,90 €
Instruction du 29 juin 1753 sur le service que les regiments de cavalerie devront faire, dans les camps qui s'assembleront courant 1753
SECRETARIAT D'ETAT A
Hachette BNF
11,50 €
Code de l'orfèvrerie ou Recueil et abrégé chronologique des principaux règlements, concernant les droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent
France
Hachette BNF
33,40 €
Explication des ordonnances de Louis XV, contenant l'ordonnance de février 1731, concernant les donations, l'ordonnance d'août 1735 concernant les testamens. Tome I
Louis XV
Hachette BNF
19,50 €
Droit romain interpolations les Pandectes droit international effets des annexions de territoires, sur les dettes de l'État démembré ou annexé, et sur celles des provinces, départements
Appleton
Hachette BNF
31,50 €
Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent concernant les droits d'amortissemens, avec les décisions du conseil de l'année de 1689 et autres rendus, 1275-1672. Tome 1
COLLECTIF
Hachette BNF
33,40 €
Ordonnance du roy du 25 juin 1750, concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces, les gouverneurs et état-majors des places et le service dans lesdites places
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine sur les privilèges et hypothèques, et sur les poursuites en matière d'ordre, de saisie immobilière et de surenchère
Louis-Eugène Hervieu
Hachette BNF
33,40 €