Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
322 résultats
pour « bayard existe autres mondes ».
Procès fait aux chansons de P.-J. de Béranger avec le réquisitoire de Me Marchangy, le plaidoyer de Me Dupin, l'arrêt de renvoi et autres pièces le 8 décembre
Louis-Antoine-François de Marchangy
Hachette BNF
19,00 €
Principes de droit de la fonction publique, 1, Recensement des statuts, lois, décrets et circulaires du statut général, Manuel à l'usage des concours de greffiers, des directeurs de greffe, de la pratique des tribunaux et autres métiers de la fonction ...
Odile Martinez Douzet
OMD FORMATIONS
18,00 €
Édict du 21 juin 1635, abolition de la Chambre de Justice pour la recherche des malversations, commises au fait des finances par les officiers comptables et non comptables, et autres employez
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV sur le fait des entrées, aides et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aides de Paris, avec celles des rois prédécesseurs de Sa Majesté
Louis XIV
Hachette BNF
29,00 €
Déclaration du 19 décembre 1617, pour l'observation du règlement donné en la Court de Parlement, pour le sallaire et taxes des juges, greffiers et autres ministres de justice de Normandie
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy de may 1627, portant erection et establissement d'un grenier à sel à Gannat, et creation d'officiers audict grenier, semblable aux autres greniers à sel de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Petit Manuel à l'usage des commerçants poursuivis devant le Tribunal de police correctionnelle pour, falsification de boissons ou de substances alimentaires, ou pour tous autres délits de même nature
CHICHE-A
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du 20 juin 1761, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et de ses troupes et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €