Rayons
288
Droit général
3
Droit public
11
Droit privé
5
Droit international
1
Droit de l'Union européenne
1
Droit de la santé - Droit médical
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344 résultats pour « carey celle tous dons ».
Lettres patentes en forme d'édict, par lesquelles S. M. veut et ordonne que les murailles, de St-Jean-d'Angély soient rasées et les fossez comblez, avec privation de tous les privilèges
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Précis alphabétique de la science notariale. Définition de mots qu'il est essentiel de connaître, formule de tous les actes notariés et la solution d'environ quatre mille questions de droit
P. Delmas de Terregaye
Hachette BNF
32,00 €
Régime des eaux ou Des rivières navigables, flottables ou non, et de tous les autres cours d'eau, Des obligations, droits et actions qui en résultent pour l'Etat et pour les particuliers
François Xavier Paul Garnier
Hachette BNF
25,50 €
Traité de la police et de la voirie des chemins de fer et de la législation des locomotives, qui les desservent, avec un formulaire des actes prescrits à tous les fonctionnaires
N. Gand
Hachette BNF
28,00 €
Déclaration du roy du 14 aoust 1629, attribution à chacun des officiers des greniers à sel, du Royaume, de deux minots de sel pour leur provision, francs et exempts de tous droicts et frais
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Règlement pour tous les officiers, matelots et soldats des vaisseaux armez en course, sur les avances qui leur seront faites et les parts qui doivent revenir à chacun desdits officiers
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Discussion exacte de tous les tiltres & de toutes les pieces de la production du sieur Roslin,, prestre, chevecier-curé de l'église de S. Mederic . Pour servir de factum au sieur Cocquelin,
XXX
Hachette BNF
18,00 €
Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour tous les cantons du ressort, Cour d'appel d'Angers, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, avec le texte des lois les plus usuelles. Maine-Loire et Mayenne
Anatole Édouard Robert
Hachette BNF
23,90 €