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pour « la conjuration des imbéciles ».
Acte pour la licence. Code civil. Des Privilèges et hypothèques. Code de procédure. Des Exceptions, Code de commerce. Des sociétés. Faculté de droit de Toulouse
Pierre-Thomas-Denis Alengry
Hachette BNF
9,50 €
Dissertation sur la propriété des arbres des grandes routes et des chemins vicinaux, de Virgile, d'Horace et de Mathieu de Dombasle
Auguste-Charles Guichard
Hachette BNF
21,50 €
Révision de la législation des faillites. Projet adopté par le comité central des chambres, syndicales dans ses séances des 16 décembre 1880, 16 juin et 28 juillet 1881
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 6 août 1901 sur le service des écoles régimentaires des corps de troupe d'infanterie, et sur la préparation des candidats à l'école militaire d'infanterie
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
L'ESPRIT DES DROITS : PHILOSOPHIE DES DROITS DE L'HOMME
PHILIPPE GERARD
PU SAINT LOUIS
35,00 €
le droit des interventions économiques des collectivités locales
Amavi Kouévi
Librairie générale de droit et de jurisprudence
44,65 €
Loi du 1er août 1905, décret et arrêté des 31 juillet, 1er août 1906. Répression des fraudes, dans la vente des marchandises, et des falsifications des denrées alimentaires et produits agricoles
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
le peuple et l'état, essai sur la clause finale des constitutions helléniques de, essai sur la clause finale des constitutions helléniques de 1844 à 1952
Nicos M. Rotis
Librairie générale de droit et de jurisprudence
44,85 €