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pour « jacques martel voie verne ».
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État
Jacques de Maleville
Hachette BNF
31,00 €
Nouveau dictionnaire civil et canonique de droit et de pratique
Pierre-Jacques Brillon
Hachette BNF
45,50 €
Manuel de droit romain ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses, précédé d'une introduction historique à l'étude du droit romain. 5e édition
Jean-Jacques-Eugène Lagrange
Hachette BNF
33,00 €
Recherches sur les divers modes de publication des lois depuis les Romains jusques à nos jours
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
10,90 €
Intervention lors du procès en réhabilitation de la mémoire du comte de Lally, Dijon. Cahier 1
Jean-Jacques Duval d'Eprémesnil
Hachette BNF
10,90 €
Défense des propriétaires de biens nationaux
Jacques-Antoine Dulaure
Hachette BNF
11,00 €
Cours de procédure civile, fait à la Faculté de droit de Grenoble. 2e édition, Partie 1
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
18,00 €
Code forestier, du 21 mai 1827, suivi de l'ordonnance réglementaire, du 1er août 1827
Jacques-Joseph Baudrillart
Hachette BNF
16,50 €