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pour « l'arabe du futur ».
Département du Morbihan. Chemins vicinaux. Loi du 12 mars 1880. Décret règlementaire et, instructions ministérielles, leur application dans le département du Morbihan
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Du danger de prêter sur hypothèque et d'acquérir des immeubles. 3e édition, ou Vues d'amélioration du régime hypothécaire et du cadastre combinés entre eux
Alphonse Decourdemanche
Hachette BNF
31,50 €
Arrêt du conseil d'Etat contenant l'adjudication de l'entretien du Pavé de la ville, faubourg et banlieux de Paris au profit du Sieur Outrequin
FRANCE. CONSEIL D'ETAT
Hachette BNF
11,00 €
Loi relative au contrat d'association. Loi du 1er juillet 1901, arrêté ministériel du, 1er juillet 1901, règlement d'administration publique du 16 aout 1901. Circulaire, 24 septembre 1901
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Discours sur la misère du peuple, prononcé à l'audience de la Cour d'assises du 22 février,, dans l'affaire de la Société des amis du peuple
Desjardins
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 7 mai 1857, sur les marchés des travaux du service du génie et annexes, devis général et instruction sur les Cautionnements
Jean-Baptiste Philibert Vaillant, Ministère de la guerre
Hachette BNF
14,90 €
Lettres patentes en forme d'édict du 13 d'avril 1641, portant restablissement du Parlement de Rouen, avec augmentation d'officiers, tant au Parlement que Requestes du Palais
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire des princes du sang, pour répondre au mémoire instructif des princes légitimez, du 15 novembre 1716 et à celui du 9 décembre suivant
Milain
Hachette BNF
11,50 €