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pour « la conjuration des imbéciles ».
la convergence des jurisprudences de la cour de cassation et du conseil d'état, contribution au dialogue des juges en droit du travail
Asli Morin-Galvin
Librairie générale de droit et de jurisprudence
75,00 €
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger 5-2023, • Grèce : L'expérience de la crise • À propos des activités libérales des universitaires
Reed Hastings
Librairie générale de droit et de jurisprudence
40,00 €
Le divorce, conséquences des modifications projetées, le sort des enfants, suppression de la puissance maritale, régime légal, la séparation de biens
J Dépinay
Hachette BNF
9,50 €
Le code des étrangers, ou Recueil des lois et de la jurisprudence anglaise concernant les, étrangers dans le Royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande
Le Baron
Hachette BNF
32,00 €
L'abrogation de la législation de 1814 prononcée par le Gouvernement et les Chambres de, 1819 et par la lettre des lois des 17 et 26 mai 1819
Villet-Collignon
Hachette BNF
11,90 €
Articles, statuts, ordonnances et reglemens des gardes, jurez, anciens bacheliers & maîtres, de la communauté des maîtres & marchands fourbisseurs de la ville, fauxbourgs, banlieuë,
Louis XIII
Hachette BNF
16,50 €
Droit civil français : des causes qui dispensent de la tutelle, de l'incapacité, des exclusions et, destitutions de la tutelle, Jus romanum : de excusationibus tuterum vel curatorum
Léon Batbedat
Hachette BNF
11,00 €
Quod metus causa gestum erit jus romanum Des conditions essentielles à la validité des, conventions droit français : thèse pour la licence
Clerel de Tocqueville
Hachette BNF
9,50 €