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pour « l'arabe du futur ».
Les titres du droit civil et du droit canonique, raportez sous les noms françois des matières, suivant l'ordre alphabétique
Claude Brossette
Hachette BNF
26,00 €
Tribunal de Lille. Audience du 10 janvier 1834. La nourrice du duc de Bordeaux nommée à une, perception
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Jus politicum. La jurisprudence du Conseil constitutionnel, Le Conseil constitutionnel et les différentes branches du droit : Regards critiques
Institut Michel Villey
Dalloz
42,00 €
Livre III, titre XVI, et loi du 17 avril 1832, contrainte par corps :, commentaire analytique du Code civil
Jean-Baptiste-César Coin-Delisle
Hachette BNF
18,00 €
Aperçus historiques sur le droit romain et sur l'origine du droit français, Recueil à l'usage des élèves du cours
Edward Gibbon
Hachette BNF
21,50 €
Règlement proposé à la suite du Rapport sur les institutions civiles. Séance du 17 brumaire an VI
Jean-Baptiste Leclerc
Hachette BNF
9,50 €
Du rapport des legs, droit ancien, droit moderne, loi du 24 mars 1898. Thèse pour le doctorat
Henri Grignon
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance du roy du 6 avril 1718, portant reglement pour le payement des troupes de Sa Majesté
Louis XV
Hachette BNF
11,00 €