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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Ordonnance du roi du 1er décembre 1774, concernant les régimens provinciaux
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Ordonnance du Roi du u 1er avril 1779, concernant son régiment d'infanterie
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Mémoire concernant une partie du projet du Code rural livre deuxième : régime des eaux
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Du crime de piraterie, étude sur la loi du 10 avril 1825
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Ordonnance du roi du 1er janvier 1786, concernant le corps-royal de l'artillerie des colonies
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Loi du 9 mars 1891. Du Payement des dettes héréditaires par le conjoint survivant
Henry Taudière
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Principes d'administration, extraits des avis du Conseil d'État, et du Comité de l'intérieur, des circulaires ministérielles
Amédée de Vuillefroy
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La copropriété, Les droits et devoirs du copropriétaire, du syndic et de la copropriété
Eric Riquier
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