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pour « bayard existe autres mondes ».
Code diplomatique des aubains ou Du droit conventionnel entre la France et les autres puissances, relativement à la capacité réciproque d'acquérir ou de transmettre les biens meubles ou immeubles
Jean-Baptiste Gaschon
Hachette BNF
33,40 €
Mémoire pour le comte de Cagliostro, accusé, contre M. le procureur-général, accusateur, en présence de M. le cardinal de Rohan, de la comtesse de La Motte, et autres co-accusés
Brazon, Alessandro Cagliostro, Pierre Titon, Jean-Charles Thilorier
Hachette BNF
11,00 €
Édict du 8 juillet 1624, portant suppression des sergens des tailles et création en tiltre, d'office héréditaire, d'un second commissaire à faire les roolles des tailles et autres deniers
France
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires, à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel
France
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires, à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Principes de droit de la fonction publique, 1, Recensement des statuts, lois, décrets et circulaires du statut général, Manuel à l'usage des concours de greffiers, des directeurs de greffe, de la pratique des tribunaux et autres métiers de la fonction ...
Odile Martinez Douzet
OMD FORMATIONS
18,00 €
Édict du 21 juin 1635, abolition de la Chambre de Justice pour la recherche des malversations, commises au fait des finances par les officiers comptables et non comptables, et autres employez
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV sur le fait des entrées, aides et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aides de Paris, avec celles des rois prédécesseurs de Sa Majesté
Louis XIV
Hachette BNF
29,00 €