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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Explication de la loi du 24 mai 1872 sur le Conseil d'État et le Tribunal des conflits
François Boeuf
Hachette BNF
13,90 €
Défenses sur tous les poincts de mon procès, que j'aurois à proposer si j'estois devant mes juges naturels. Partie 2
Nicolas Fouquet
Hachette BNF
21,50 €
Arrêt de la Cour royale de Limoges, du 27 janvier 1846 sur la question du mariage des prêtres
Toussaint-Ange Cotelle, Cour de cassation
Hachette BNF
10,90 €
Examen du nouveau projet de loi sur la contrainte par corps. Chambre des Pairs, 31 mars 1829
Antoine-Siméon-Gabriel Coffinières
Hachette BNF
13,90 €
Résumé analytique des diverses dispositions contenues dans la loi du 17 avril 1919, sur la réparation des dommages de guerre
J.-L. Brun
Hachette BNF
13,90 €
Recueil des principaux tiltres pour l'establissement des maistres doreurs sur cuir, garnisseurs, et enjoliveurs establis par Henry II
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire, Regards sur la loi du 10 février 2020
Rémi Radiguet, Maxime Boul
IFJD
24,00 €
Sur le projet de loi concernant les responsabilité des accidents, dont sont victimes les ouvriers dans leur travail en Algérie
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €