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pour « la conjuration des imbéciles ».
Répertoire de la science des justices de paix, supplément au Dictionnaire général de la compétence, des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle
Charles Million
Hachette BNF
24,50 €
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques, La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées, doctrine et jurisprudence. 8e édition
Maurice Désiré Garnier
Hachette BNF
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Traité de la voirie rurale et urbaine, ou Des chemins et des rues communaux, Partie 2, d'après la loi du 28 juillet 1824.
François-André Isambert
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Traité de la voirie rurale et urbaine, ou Des chemins et des rues communaux, Partie 3, d'après la loi du 28 juillet 1824.
François-André Isambert
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Nouveau recueil des statuts et règlements de la Communauté des maîtres distillateurs, marchands d'eau-de-vie et de toutes sortes de liqueurs de la ville... de Paris
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Faculté de droit de Lyon. Compte rendu des délibérations de la Faculté relatives, à un projet ministériel, de réorganisation des études pour la licence en droit
CAILLEMER-E
Hachette BNF
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Arrestez au Conseil du Roy du 4 decembre 1641, Recueil des nouveaux tarifs des droicts pour la levée de la subvention
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Étude sur le projet de loi relatif à la protection des oeuvres de sculpture, déposé sur le bureau de la Chambre des Députés, le 20 février 1900
Roger Collin
Hachette BNF
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