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Législation complète des fabriques des églises 2e édition
Le Besnier
Hachette BNF
26,50 €
De l'erreur en matière civile, d'après le droit romain et le code Napoléon
Le Moign
Hachette BNF
16,50 €
Mémoire pour Joseph-Jean-François-Elie Levi, bourgeois de Villeneuve-sur-Bellot, appelant,, contre M. François, duc de Fitz-James, évêque de Soissons, prenant le fait et cause de son promoteur
Le Gras
Hachette BNF
11,90 €
Code d'instruction criminelle , édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, Précédé des motifs exposés par les conseillers d'Etat et des rapports faits par la commission
Le Prieur
Hachette BNF
30,50 €
Étude sur la séparation des patrimoines : thèse pour le doctorat
Le Sérurier
Hachette BNF
19,50 €
Abrogation de la loi de 1816, Suppression de la régie sur la libre circulation des vins, cidres, poirés, bières, alcools en France
Le Roux
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire sur le nouveau plan d'éducation demandé par Arrêt de la Cour du 23 décembre 1761, proposé en forme de réquisitoire, le 3 juin 1762
Le Meur
Hachette BNF
9,50 €
Thèse : de la Novation et de la délégation
Le Charpentier
Hachette BNF
18,50 €