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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Code de l'enregistrement et du timbre, Réunion de toutes les lois, décrets, ordonnances, sur la matière par J.-M. Dufour,
Julien-Michel Dufour de Saint-Pathus
Hachette BNF
30,00 €
Université de Paris. Faculté de droit. Étude sur l'action disciplinaire de la Légion d'honneur,, Thèse pour le doctorat
Joseph Durieux
Hachette BNF
20,50 €
L'apport du Conseil d'État au droit constitutionnel de la Ve République. Volume 106, Essai sur une théorie de l'État
Séverine Leroyer
Dalloz
70,00 €
Traité sur la nature des biens ruraux dans les deux départemens du Rhin, ci-devant province d'Alsace
Christophe-Guillaume Koch
Hachette BNF
9,50 €
La distinction des avantages matrimoniaux et des donations entre époux. Volume 146 - 1re ed., Essai sur une fiction disqualificative
Quentin Guiguet-Schielé
Dalloz
65,00 €
Les pouvoirs du Parlement sur les finances de la sécurité sociale, Étude des lois de financement de la sécurité sociale
Anne-Claire Dufour
Dalloz
75,00 €
Délibération de la cour d'appel de Rennes sur le projet de réforme de la législation en, matière de faillites
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Le référendum expression directe de la souveraineté du peuple ?, Essai critique sur la rationalisation de l'expression référendaire en droit comparé
Patrick Taillon
Dalloz
75,00 €