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pour « l'arabe du futur ».
Frais de justice en matière correctionnelle et de police ou Commentaire du règlement du 18 juin 1811, suivie du texte et des motifs de l'ordonnance royale du 18 septembre 1833
Auguste de Dalmas
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Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
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Les nouveaux styles du Parlement de Paris, de la Cour des aydes, requestes du Palais et de l'Hôtel, Chambres des comptes et du trésor et des autres jurisdictions de l'enclos du Palais. Partie 1
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Droit des sûretés, Cours intégral et synthétique + Tableaux et schémas. À jour de l'ordonnance du 19 juin 2024 modifiant et codifiant le droit de la publicité foncière
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Droit commercial. Commercants et entreprises commerciales. - 5e ed., Commerçants et fonds de commerce. Concurrence et contrats du commerce
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