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pour « la conjuration des imbéciles ».
La pratique des affaires mise à la portée de tout le monde, des principaux actes civils et notamment de ceux qui peuvent se faire sous signature privée...
Paul Bégis
Hachette BNF
26,50 €
Les atteintes à l'intégrité des personnes détenues imputables à l'État - 1re ed., Contribution à la théorie des obligations conventionnelles européennes : L'exemple de la France
Anne Simon
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65,00 €
De donationibus, jus romanum Théorie de la réserve et de la quotité disponible, droit civil, Des réglements de juges, code de procédure Des assurances, droit commercial : acte public
Carrière
Hachette BNF
9,50 €
Volume 2, La motivation des sanctions prononcées en justice, Les sanctions en droit contemporain - 1re ed., Volume 2 La motivation des sanctions prononcées en justice
Gaëtan Guerlin, Dominique Fenouillet
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Traité de la législation des théâtres ou Exposé complet et méthodique des lois et de la, jurisprudence relativement aux théâtres et spectacles publics 2e édition
Auguste Vivien
Hachette BNF
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Barreau de Lyon. De la Protection des enfants moralement abandonnés, Etude de la loi du 24 juillet 1889. Conférence des avocats stagiaires, le 14 décembre 1891
Claudius Anglois
Hachette BNF
10,90 €
Armateurs et propriétaires de navires : résumé de législation et de jurisprudence les concernant, et commentaire de la loi des 14-17 juin 1841 sur la responsabilité des armateurs
LE HIR-J-L
Hachette BNF
18,50 €
Faculté de droit de Paris. De la Responsabilité des municipes, en droit romain., De la Responsabilité des communes en droit français. Thèse
Redon de Colombier
Hachette BNF
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