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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Les baux à loyer. Appendice mis à jour, octobre 1920, d'après les lois nouvelles et la jurisprudence récente de la cour de cassation et du conseil d'Etat
Albert Croquez
Hachette BNF
11,00 €
Manuel des courtiers de commerce ou Exposé complet de la législation et de la jurisprudence, concernant les courtiers de marchandises, les courtiers d'assurances
Ad. Durand-Saint-Amand
Hachette BNF
30,50 €
Declaration du Roy pour faire payer par les acquéreurs de son domaine, soit à perpétuité, ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy
France
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 1er juillet 1749 portant règlement sur les revûes des commissaires des guerres, et les décomptes de l'infanterie françoise et étrangère
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Traité sur les successions et les donations au point de vue du droit et de l'enregistrement comparés, mis au courant de la jurisprudence la plus récente. Tome 1
Louis de Laurens
Hachette BNF
23,90 €
Instruction du 29 juin 1753 sur le service que les regiments de cavalerie devront faire, dans les camps qui s'assembleront courant 1753
SECRETARIAT D'ETAT A
Hachette BNF
11,50 €
Code de l'orfèvrerie ou Recueil et abrégé chronologique des principaux règlements, concernant les droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent
France
Hachette BNF
33,40 €
Explication des ordonnances de Louis XV, contenant l'ordonnance de février 1731, concernant les donations, l'ordonnance d'août 1735 concernant les testamens. Tome I
Louis XV
Hachette BNF
19,50 €