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Plaidoirie pour la famille de Montmorency contre M. Adalbert de Talleyrand-Périgord
BERRYER-P
Hachette BNF
14,90 €
Opinion d'un Français, dédiée au sénat et au corps législatif
XXX
Hachette BNF
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Retraites ouvrières et paysannes : texte complet de la loi du 5 avril 1910, avec les modifications, qui y ont été apportées par les articles 54 à 61 de la loi de finances du 27 février 1912
FRANCE
Hachette BNF
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Conférence des ordonnances de Louis XIV avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts. Nouvelle édition
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Procès-verbaux de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement, d'un tarif général des Douanes, 31 janv. 1879. Série 3
Jules Ferry
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Archives parlementaires, débats législatifs et politiques des Chambres françaises, 1800-1860, 2e série, 1800-1860
Jérôme Mavidal
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De la fantastique circulaire de M. Dufaure sur les juridictions des loyers
Alexandre-Ernest Billault de Gérainville
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Ordonnances du roi concernant l'organisation de l'armée et le rétablissement des gardes-du-corps
Louis XVIII
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