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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Commentaire de la loi du 23 mai 1863 sur les sociétés à responsabilité limitée, et traduction en français de la législation anglaise sur les sociétés à responsabilité limitée
Louis Tripier
Hachette BNF
21,50 €
Commentaire sur la loi du 24 juillet 1867 concernant les conseils municipaux, suivi des instructions du ministre de l'intérieur sur les dispositions de cette loi
Wion d Onzy
Hachette BNF
21,50 €
Des droits des communes sur les eaux de source, et de la dérivation de ces eaux par les communes. Thèse pour le doctorat
Jean-Baptiste, dit Paul Chomette
Hachette BNF
18,50 €
9 avril 1898, 22 mars 1902, 31 mars 1905. Lois concernant les responsabilités, des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du roy, portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années, les biens de leurs benefices, qui ont esté vendus et alienez, avec reglement pour les meliorations
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Le contrat de louage, d'ouvrage et d'industrie, expliqué aux ouvriers et à ceux qui les emploient, selon les lois, règlements et usages
François-Étienne Mollot
Hachette BNF
19,50 €
Thèse pour le doctorat. Les Collegia tenuiorum en droit romain. Étude sur les congrégations, religieuses de femmes légalement reconnues en droit français. Faculté de droit de Paris
SURUGUE-G
Hachette BNF
20,00 €
Les Reglemens des manufactures et teintures des etoffes qui se fabriquent dans le royaume, Avec les arrests du Conseil rendus pour l'execution desdits reglemens
COLLECTIF
Hachette BNF
20,50 €