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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Ordonnance du roi du 30 décembre 1769, règlement sur les revues que les commissaires des guerres, feront aux maréchaussées, à commencer du 1er janvier 1770
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance de Louis XV de février 1731, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges et les conditions des donations. Partie 2-3
Jean-Baptiste Furgole, Louis XV
Hachette BNF
32,00 €
Conférence de la coutume de Sens, avec le droit romain, les ordonnances du royaume, et les autres coutumes, suivi de Détails historiques sur le bailliage de Sens
Sébastien-André Tarbé des Sablons, Pelée de Chenouteau
Hachette BNF
34,50 €
Instruction facile sur les conventions. 2e édition, ou Notions simples sur les divers engagements qu'on peut prendre dans la société et leurs suites
François Joseph Mamert de Jussieu de Montluel
Hachette BNF
28,50 €
Des usines sur les cours d'eau. Tome 2, Développements sur les lois et règlements qui régissent cette matière à l'usage des fonctionnaires
Benjamin Nadault de Buffon
Hachette BNF
33,40 €
Juridiction commerciale. Relevé de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux civils, qui exercent la juridiction commerciale, suivi de la nomenclature de toutes les formalités
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau tarif des droits d'enregistrement d'hypothèque et de timbre, indiquant les immunités, et pénalités fiscales, par les rédacteurs du Journal des notaires et des avocats...
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Les Douanes chez les Romains en droit romain, Du Contentieux de l'administration des douanes en droit français. Faculté de droit de Caen
Fabien Thibault
Hachette BNF
33,00 €