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pour « la conjuration des imbéciles ».
L'art des lettres de change, suivant l'usage des plus célèbres places de l'Europe
Jean-Charles Poncelin de La Roche-Tilhac
Hachette BNF
25,50 €
Recueil des dispositions relatives aux honneurs et préséances militaires, qui ont modifié le décret, impérial du 24 messidor an 12, sur les cérémonies publiques, préséances, honneurs civils, militaires
Alexis Garrel, Ministère de la guerre
Hachette BNF
17,00 €
Stile et règles de procédure des différens tribunaux du royaume, en matière civile, criminelle, et bénéficiale suivant les ordonnances, édits & déclarations du roi intervenus jusqu'à présent
Guy Du Rousseaud de La Combe
Hachette BNF
34,50 €
Du Projet d'indemnité, sous le rapport de la justice relative
Nicolas-Louis-Marie Magon La Gervaisais
Hachette BNF
11,50 €
L'effectivité du droit international de l'environnement - contrôle de la mise en oeuvre des conventions internationales, contrôle de la mise en oeuvre des conventions internationales
Claude Impériali
Économica
54,00 €
l'application de l'article 3 de la convention européenne des droits de l'homme d, l'impact des garanties européennes contre la torture et les traitements inhumains ou dégradants
Henri Fourteau
Librairie générale de droit et de jurisprudence
40,20 €
Subsidiarité et collectivités territoriales.Étude sur la subsidiarisation des rapports entre État et, Étude sur la subsidiarisation des rapports entre État et collectivités
Arnaud Duranthon
Dalloz
65,00 €
Traité d'Amérique. Développement des motifs et justification de la réclamation des héritiers, et ayant-droit à la succession de Philippe-François Renaut.
Routhier
Hachette BNF
10,90 €