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pour « Stephanie des horts ».
Procès des membres de la Commune. Compte rendu in extenso des débats du conseil de guerre, avec les portraits des accusés
De Laporte
Hachette BNF
30,50 €
Réflexions sommaires sur l'affaire des sieurs de Barbot, et singulièrement sur la compétence de la cour des aides au sujet des questions de noblesse
Belloumeau
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 1
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
39,50 €
Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
38,40 €
Règlement des appointemens des officiers à la mer et solde des équipages, tiré de l'ordonnance du 15 avril 1689 concernant les armées navales et arcenaux de marine
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Code des ponts et chaussées mines ou collection complète lois arrêtés décrets ordonnances T03, règlemens et circulaires concernant le service des ponts et chaussées et des mines
Carilian-Goeury et V. Dalmont
Hachette BNF
29,00 €
Le droit des gens. Tome 2, Principes de la loi naturelle appliqués à le conduite et aux affaires des nations et des souverains
Emer de Vattel
Hachette BNF
31,50 €
Arrests et reglemens des fonctions des procureurs, tiers referendaires du Parlement de Paris, où l'on void la conduite qu'il faut tenir dans l'instruction des procés jusqu'à jugement diffinitif
Pierre Gillet
Hachette BNF
22,00 €