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pour « la cantine de minuit ».
Sénatus-consulte du 4 juillet 1866 portant modification du sénatus-consulte du 3 mai 1854, qui règle la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
16,50 €
Abrégé du procès fait aux Juifs de Mets, avec trois arrests du Parlement qui les déclarent convaincus de plusieurs crime
Abraham-Nicolas Amelot de La Houssaye
Hachette BNF
14,90 €
Recueil des dispositions relatives aux honneurs et préséances militaires qui ont modifié le décret, impérial du 24 messidor an 12 des cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires
Alexis Garrel, Ministère de la guerre
Hachette BNF
17,50 €
Droit et les etrangers en situation irreguliere (Le)
La documentation francaise
La Documentation française
9,90 €
L'État et les corporatismes, Travaux de la mission sur la modernisation de l'État
France, Mission sur la modernisation de l'État
Presses universitaires de France
20,00 €
livre blanc des assises nationales de la recherche juridique, [11 et 12 avril 1991, Paris]
Assises nationales de la recherche juridique
Librairie générale de droit et de jurisprudence
12,35 €
Décret du 4 Juillet 1853, portant règlement sur la police de la pêche maritime côtière, dans l'arrondissement de Brest
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
18,00 €
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique, 4e édition
Guy Du Rousseaud de La Combe
Hachette BNF
43,00 €