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pour « Stephanie des horts ».
Thèse de doctorat. Les Institutions judiciaires des villes de Flandre, des origines à la rédaction des coutumes. Faculté de droit de Paris
Raymond Monier
Hachette BNF
21,50 €
Code des ponts et chaussées mines ou collection complète lois arrêtés décrets ordonnances T04, règlemens et circulaires concernant le service des ponts et chaussées et des mines
Carilian-Goeury et V. Dalmont
Hachette BNF
27,00 €
Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 2
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
33,00 €
Déclaration, portant confirmation des immunitez en faveur des ecclésiastiques, avec défenses de les comprendre à l'advenir aux roolles des tailles, eux, leurs commis et fermiers
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des differens edits de création des offices de gouverneurs, lieutenans de Roy, maires, lieutenants de maires, echevins, consuls, jurats, capitouls, assesseurs, secretaires des greffiers
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
38,40 €
Traité des donations entre vifs, entre époux, des partages d'ascendants et des actes qui en dérivent, avec un grand nombre de formules nouvelles
Alexandre Michaux
Hachette BNF
33,00 €
Édict du roy des 13 aoust et 15 septembre 1633, portant suppression des droits de descentes, et franc-sallé attribuez aux officiers des greniers à sel
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €