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pour « joseph ponthus a la ligne ».
Memoire pour l'Eglise cathédrale de Saint Omer, parties intervenantes dans l'instance, entre M. J. A. de Valbelle, évêque de Saint-Omer, et l'abbaye de Saint Bertin
Poitevin
Hachette BNF
16,00 €
Memoire pour M.-A. Gillet, veuve en premieres noces de Philippe Berthet, marchand epicier à Mâcon, intimée contre Jacques Bolot, apotiquaire à Cluny, appellant
de. Rédacteur Sozzy
Hachette BNF
10,90 €
Mémoire pour les religieuses de l'abbaye royale de Sainte-Colombe en Blandecques, intimées, contre A.-F. Mansse, sieur de Roquebrune et son curateur, appellants, et R. Baude, intimé
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Lettres d'un avocat a Messieurs les auteurs du Journal des sçavants, sur un projet de traduction du corps entier du droit civil
Albert André
Hachette BNF
16,50 €
LES NOUVELLES FORMES DE COORDINATION DES JUSTICES ETATIQUES
Centre de recherche sur la justice et le procès, Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc, Département d'étude des relations privées internationales
IRJS
28,00 €
Le statut familial des étrangers en France : de la loi nationale à la loi de la résidence habituelle, de la loi nationale à la loi de la résidence habituelle
Michel Farge
L'Harmattan
70,00 €
La limitation des droits de l'homme au nom de la morale. Etude de la jurisprudence de la Cour europé, ÉTUDE DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME
Emre Birden
IUV
45,00 €
La Lutte - Cuba Apres L'Effondrement De L'Urss
Vincent Bloch
Vendemiaire
25,00 €