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pour « la cantine de minuit ».
L'URBANISATION DE LA MONTAGNE - OBSERVATIONS DEPUIS LE VERSANT JURIDIQUE, observations depuis le versant juridique
Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Ha, Université de Savoie
UNIV SAVOIE
25,00 €
LE TRAITEMENT JURIDIQUE DE LA RUPTURE DU COUPLE - REFLEXION SUR L'EMERGENCE D'UN DROIT COMMUN DE LA, Réflexion sur l'émergence d'un droit commun de la rupture du couple
Laura Pizarro
Defrénois
62,00 €
De l'application du droit commun à la propriété littéraire et artistique. Publication du, comité de l'association pour la défense de la propriété littéraire
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Pétition pour la prier de prendre en considération les événemens de l'Orient et la guerre, par laquelle la Russie menace l'indépendance de l'Europe
Adrien Féline
Hachette BNF
9,50 €
De la transaction, sa nature, ses effets : thèse pour la licence soutenue devant la Faculté, de droit de Grenoble, le 4 août 1870
Dupasquier
Hachette BNF
18,00 €
Thèse de doctorat. Étude sur la réserve des primes, la réduction, et le rachat dans les contrats d'assurances sur la vie. Faculté de droit de Paris
Jules Francez
Hachette BNF
19,00 €
Tarif des droits dépendans de la régie générale qui sont dus dans la ville et fauxbourgs de Rouen, et dans les autres directions de la généralité
Ferme générale
Hachette BNF
20,50 €
Guide de l'inventeur ou Commentaire de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention, suivi d'Un exposé sommaire de la législation anglaise sur la matière
Théodore Homberg
Hachette BNF
17,50 €