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pour « stephanie des horts ».
Édict du roy des 13 aoust et 15 septembre 1633, portant suppression des droits de descentes, et franc-sallé attribuez aux officiers des greniers à sel
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du V, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration en faveur des présidens et lieutenans des eslections de ce Royaume, Vérifiée en la Cour des Aydes le 29 aoùst 1624
France
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3
Joseph Lavallée, Sylvain Lebeau
Hachette BNF
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Le Droit des gens. Tome 1, Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains
Emer de Vattel
Hachette BNF
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Instructions générales concernant les lois relatives à la propriété dramatique. Extraits, des délibérations des comités, liste des auteurs qui ont donné leurs pouvoirs à l'agence dramatique
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Fédération nationale de l'éclairage et des forces motrices (gaz et électricité), Loi sur l'obligation du statut du personnel des sociétés des services du gaz et de l'électricité
COLLECTIF
Hachette BNF
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Règlementation des appareils à vapeur, lois des 21 juillet 1856, 18 avril 1900, 18 juillet 1892, décrets des 1er février 1893 et 9 octobre 1907
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €