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pour « robert darvel homme traversa terre ».
Le mandat donné en prévision de l'inaptitude / de l'expression de la volonté à sa mise en oeuvre
Kouri, Robert P. / Laflamme, Lucie / Philips-Nootens, Suzanne
Éditions Yvon Blais
44,75 €
Criminologie à l'université, Mythes... et réalités
Martine Herzog-Evans, Loick M. Villerbu, Robert Cario
L'Harmattan
13,00 €
Théorie de l'intérêt de l'argent tirée des vrais principes du droit naturel, de la théologie, et de la politique, contre l'abus de l'imputation d'usure. Nouvelle édition
Jean-Louis Gouttes, Anne-Robert-Jacques Turgot, Pierre Rulié
Hachette BNF
29,50 €
Des Clauses de non-responsabilité et de l'assurance de la responsabilité des fautes, des moyens de s'exonérer de sa responsabilité, dans le contrat de transport par terre et par mer
Élie Boutaud
Hachette BNF
31,50 €
Code-manuel de justice militaire pour l'armée de terre, annoté d'après la jurisprudence, de la cour de cassation et des conseils de révision, suivi d'une tenue d'audience très complète
COLLECTIF
Hachette BNF
26,50 €
Le Code de justice militaire pour l'armée de terre, interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions et instructions ministérielles, décisions des conseils de révision. 4e édition
Jules Leclerc Leclerc de Fourolles
Hachette BNF
40,90 €
Lettres patentes du 14 février 1604, défences à toutes personnes de mener, conduire et transporter, au pays du roy d'Espagne et l'archiduc de Flandres aucunes marchandises, soit par mer ou par terre
André Mater
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Legs de libération en droit romain. Fin de non-recevoir et des prescriptions, établies en matière de transport par terre en droit français. Faculté de droit de Paris
René Hersent
Hachette BNF
19,50 €