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pour « Stephanie des horts ».
Ressort de la cour d'appel de Metz., Prestation du serment des membres des tribunaux civils et de commerce du département des Ardennes
Pierre Grand
Hachette BNF
9,50 €
Quibus non est permissum facere testamentum, jus romanum Des privilèges et hypothèques, en général code civil Des exceptions dilatoires, code de procédure civile Des duplicata
Cane
Hachette BNF
9,50 €
Code d'instruction criminelle , édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, Précédé des motifs exposés par les conseillers d'Etat et des rapports faits par la commission
Le Prieur
Hachette BNF
30,50 €
Code d'instruction criminelle, édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, Suivi des motifs exposés par les conseillers d'Etat et des rapports par la commission
XXX
Hachette BNF
30,50 €
Jus romanum : de usufructu & juribus fructuarii .Droit civil français : de l'usufruit et des droits, de l'usufrutier.b.fre.Instruction criminelle : des personnes qui peuvent commettre des délits
Benckhard
Hachette BNF
10,90 €
Distributions d'énergie électrique. Loi du 15 juin 1906 et règlements annexes. Décisions, diverses rendues par le ministre des Travaux Publics, des Postes et des Télégraphes 1906 - 1909
XXX
Hachette BNF
25,00 €
Règlementation des appareils à vapeur, lois des 21 juillet 1856, 18 avril 1900, 18 juillet 1892, décrets des 1er février 1893 et 9 octobre 1907
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Traité de la prisée et de la vente aux enchères des meubles et des marchandises. Tome 2, avec formules de tous les actes des officiers priseurs ou vendeurs
LE HIR-J-L
Hachette BNF
33,00 €