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pour « le guin langage nuit ».
Thèse pour le doctorat. Le Divorce et la séparation de corps en droit international privé, spécialement au point de vue du droit français. Faculté de droit de Paris, le 19 avril 1893
CENTNER-E
Hachette BNF
21,50 €
Déclarations et modifications lesquelles la cour de parlement a ordonné être mises, sur les lettres patentes décernées par le Roi le 14 janvier 1550 sur le fait des monnaies
Parlement de Paris
Hachette BNF
9,50 €
Réforme du code de procédure civile. Observations sur le projet de loi déposé par Monsieur Demole, ministre de la Justice, sur le bureau de la Chambre des députés, le 19 Octobre 1886
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Acte public sur le dépôt soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le vendredi 28 aout 1818, à quatre heures de relevée, pour obtenir le grade de licencié en droit
Eugène Gravelotte
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy, sur le reiglement et ordre que doit tenir l'infanterie, instruction pour donner, le morion aux soldats manquans à leur devoir et causes pour lesquelles ils le doivent avoir
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Plainte, adressée à S. E. le ministre de la Justice, le 18 juillet 1817 par le sieur Destals, contre sieurs Audebert, Bonhore, Mathet-Lagrèze, accusés de crimes de calomnie, d'abus d'autorité
Destals
Hachette BNF
28,50 €
Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - 2006, Textes - Jurisprudence - Doctrine et pratiques
Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Ha
Le Moniteur
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hauts débits, SOUS LA DIRECTION DE DANIEL KAPLAN.
Association pour le commerce et les services en ligne, Fondation Internet nouvelle génération
Librairie générale de droit et de jurisprudence
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