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pour « stephen baxter retour sur titan ».
La charte constitutionnelle, appuyée en 1830 sur le Contrat social, acceptée et jurée par S. M. Louis-Philippe Ier, proclamé roi des Français
XXX
Hachette BNF
10,90 €
De la Propriété des mines et de son organisation légale en France et en Belgique, Recherches sur la richesse minérale et la législation minière des principales nations étrangères
Gouiffès
Hachette BNF
43,00 €
Observations sur le projet de loi, du à l'initiative de M. Bovier-Lapierre, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil
XXX
Hachette BNF
11,00 €
La Nouvelle législation sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises, et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles
RICHARD-V
Hachette BNF
22,50 €
Quelques réflexions présentées à M. le comte de Lally-Tollendal, sur l'opinion par lui prononcée à la chambre des pairs, le 19 décembre 1815
XXX
Hachette BNF
13,90 €
Mémoire à l'appui de l'établissement des voies ferrées économiques de Lille, Suivi d'un Appendice sur le projet d'agrandissement de Lille et d'un nouveau plan
Georges-Henry Love
Hachette BNF
11,00 €
Recueil des principaux décrets du gouvernement de la défense nationale, Suivi de la législation sur les indemnités pour dommages causés par la guerre
Octave Marais
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire adressé à la commission nommée pour la réforme et la codification de nos lois sur la presse, Chambre des Députés, février 1877
Esterno
Hachette BNF
11,00 €