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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Thèse de doctorat. Étude sur les associations coopératives, précédée d'un examen du contrat de société en droit romain. Faculté de droit de Paris
P. Cavaré
Hachette BNF
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Commentaire abrégé sur le code de justice militaire pour l'armée de terre. 2e édition, mise au courant des nouvelles lois militaires et des décisions des conseils de révision
Adolphe-Léon-Joseph Vexiau
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Lettres-patentes du Roi, sur décrets de l'Assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790, qui ordonnent la division de la France en 83 départemens
Louis XVI, France
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droit international et nouvelles approches sur le tiers-monde : entre répétition, INTERNATIONAL LAW AND NEW APPROACHES TO THE THIRD WORLD : BETWEEN REPETITION AND
Centre national de la recherche scientifique, Unité mixte de recherche de droit comparé, Centre d'études et de recherches en droit international
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Bulletin officiel du ministère de la guerre. Instruction du 14 juin 1900 sur le service des, subsistances militaires en temps de paix. Texte
H. Charles-Lavauzelle
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Gilles Lebreton
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La fabrique de l'égalité par le droit, Genèse et usages transnationaux du protocole de maputo sur les droits des femmes de l'union africaine
Lison Guignard
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