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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Droit de la concurrence et droits de propriété intellectuelle, Les nouveaux monopoles de la société de l'information
Jérôme Gstalter
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Université de Paris. Faculté de droit. De la Règle en fait de meubles, possession vaut titre. Thèse
Henri Ledieu
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Jus romanum : de usufructu accrescendo : quibus modis ususfructus amittitur Droit français :, de l'usufruit, de l'usage, de l'habitation
Vaunois
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Supplément au Traité alphabétique des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèque,, nouveau recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence
Maguéro
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Thèse pour le doctorat. De la Participation des particuliers à l'exercice de l'action publique, Faculté de droit de Paris
LE MARCHAND-G
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Édict de juin 1627 portant augmentation de droicts de la fonction des offices de controlleurs, des receptes des consignations
Louis XIII
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Examen de l'arrêt rendu par la Cour royale de Paris, dénonciation de M. le comte de Montlosier
Lenormand
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Thèse de doctorat. Du Droit de garde dans la puissance paternelle, Faculté de droit de Paris, 13 juin 1898
Paul Comte
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