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pour « Les Max et Lili ».
Règlement sur la navigation, les allègements, transbordements, chargements et déchargements, dans la partie maritime de la Loire : revu et mis au courant au 15 février 1865
XXX
Hachette BNF
12,90 €
Causes de la dépopulation française et nécessité de réorganiser les services d'assistance, et d'hygiène. Résultats de l'application de la loi Roussel dans le Calvados
Pierre Fleury
Hachette BNF
16,00 €
Dissertation sur l'acceptation et répudiation des successions, les partages et rapports, formant l'objet de la 3e épreuve du concours pour la chaire de droit romain
Georges-Bonaventure Battur
Hachette BNF
9,50 €
Manuel pratique des hypothèques et des ventes forcées d'immeubles, ou Recueil complet, des nouvelles lois sur le régime hypothécaire et sur les expropriations forcées
Falcimagne-Vaillant
Hachette BNF
17,50 €
Traité sur les clauses des baux à ferme et à moitié contenant l'application des lois en cette partie, la forme des actes notariés et sous seing privé
F.-H. Bênard-Devauze
Hachette BNF
11,90 €
Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières, de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police
Fleurigeon
Hachette BNF
30,50 €
Dictionnaire des arrests ou Jurisprudence universelle des Parlemens de France et autres tribunaux, contenant par ordre alphabétique les matières bénéficiales, civiles et criminelles. Tome 3
Pierre-Jacques Brillon
Hachette BNF
44,50 €
Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens concernant les qualitez pour être pourvu, d'offices de judicature, études de droit, administration de la justice et ordre public
Louis XIV
Hachette BNF
35,00 €