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pour « plenel pour les musulmans ».
De tutela, jus romanum Donations entre vifs et testamens, code civil Descente sur les lieux,, incidens, code de procédure Des commerçans, code de commerce : acte public pour la licence
Caritan
Hachette BNF
9,50 €
Thèses présentées à la Faculté des sciences de Paris pour obtenir le grade de docteur ès sciences, mathématiques, 1re thèse : Exposition, d'après les principes de Jacobi, de la méthode Delaunay
Félix Tisserand
Hachette BNF
11,50 €
De la représentation dans les successions en droit romain et en droit français : thèse, présentée à la Faculté de droit de Poitiers pour obtenir le grade de docteur le 8 juillet 1870
Alphonse Arnauld
Hachette BNF
16,50 €
Tableaux synoptiques des droits de détails dus au Trésor pour la vente des boissons,, c'est à dire manuel du débitant : loi du 28 avril 1816 sur les contributions indirectes
Embry
Hachette BNF
11,50 €
Mémoire sur délibéré pour Louis-Guillaume Le Juge de Bouzonville, le sieur Saussart, et les sieur et dame de Collignon, intimez, contre la veuve et héritiers de feu Me de Courchant
Bidault
Hachette BNF
9,50 €
Département de la Seine-Inférieure. Asile public d'aliénés de Saint-Yon Saint-Étienne-du-Rouvray, près Rouen. Compte-rendu du service médical pour les années 1882, 1883, 1884, 1885 et 1886
CORTYL-E
Hachette BNF
17,50 €
Réponse pour les frères et soeurs Colin et Grange, cohéritiers ou représentants de Thérèse, et Marthe Boulon, intimés en appel d'un jugement rendu par le tribunal civil de Grenoble
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
9,50 €
Tarif des droits dus aux finances, à la grande Chancellerie, aux bureaux d'Etat, et des guerres, pour les provisions de S. M., de ceux dus aux magistrats, officiers de justice et autres
Savoie
Hachette BNF
28,00 €