Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
9900 résultats
pour « plenel pour les musulmans ».
Edits et declarations du Roy, en faveur des controlleurs pour le Roy sur les salines, portans exemptions de logemens de gens de guerre, des tailles et des charges de ville
Louis XIII, Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 16 avril 1639, portant creation de 17 jurez vendeurs et controlleurs de vins, pour estre unis et incorporez avec les anciens jurez vendeurs et controlleurs de vins de Paris
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 10 may 1718, pour faire delivrer pendant l'esté prochain et les suivans, en temps de paix, deux censlivres de poudre par bataillon aux troupes d'infanterie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édit du roy de may 1624, par lequel toutes les commissions expédiées aux Commissaires des guerres, pour la conduite des gens de guerre, tant de cheval que de pied, sont créées en tiltre d'offices
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Hopital 2007 : les repercussions dans le champ du droit hospitalier 2e ed, les répercussions dans le champ du droit hospitalier
Jean-Marie Clément
LEH éditions
18,00 €
Le jeu des négociations entre l'Union européenne et la Serbie, les critères politiques, 2000-2020, LES CRITERES POLITIQUES (2000-2020)
Sandra Gajic
IFJD
45,00 €
la contrefacon de medicaments : les premiers pas d une reaction normative internationale, Les premiers pas d'une réaction nominative internationale.
Isabelle Moine-Dupuis, Clotilde Jourdain-Fortier
LEXISNEXIS
25,00 €
Les neurosciences en tant que moyen de preuve, Ou les implications juridiques de l'utilisation judiciaire des neurosciences
Feriel Fezzani
Mare & Martin
51,00 €