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pour « plenel pour les musulmans ».
Thèse pour le doctorat. De la Capacité de la femme séparée de corps, loi du 6 février 1893
ULRICH-A
Hachette BNF
23,00 €
Mémoire justificatif pour Joseph Berthelot, ci-devant capitaine d'infanterie, habitant le quartier de Sainte-Anne, dans l'île de la Guadeloupe
Joseph Berthelot
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur la suppression et supposition d'état, dans la cause du sieur Hatte fils, Pour le sieur Hatte
Pierre-Jean-Baptiste Gerbier
Hachette BNF
9,50 €
Factum, pour Mme la duchesse de Ventadour et la comtesse du Lude, touchant la cause de Saint Geran
COLLECTIF
Hachette BNF
11,90 €
Recueil d'arrests et règlemens de la Cour de Parlement pour la charge, et fonction des procureurs d'icelle
Parlement de Paris
Hachette BNF
16,00 €
Résumé général pour madame la présidente de Saint-Vincent contre M. le maréchal duc de Richelieu, Article second. Lettres
Goupilleau de Villeneuve
Hachette BNF
10,90 €
Edit et reglement du Roy du 23 mars 1673, pour le commerce des negocians en gros et en détail
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour établir la jurisdiction du Parlement, et de la Chambre des comptes de Dauphiné sur la principauté d'Orange
COLLECTIF
Hachette BNF
11,90 €