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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Commentaire de la loi du 27 février 1880 sur l'aliénation des valeurs mobilières, appartenant aux mineurs et interdits, et la conversion de ces valeurs
Ambroise Buchère
Hachette BNF
18,00 €
Simples réflexions au sujet de la loi sur les sociétés de secours mutuels, votée le 12 novembre 1883 par la Chambre des députés
C. Vallée
Hachette BNF
9,50 €
Premier Examen sur le code civil, contenant le premier livre du code, présenté par demandes et réponses, avec des définitions, notes et explications
Narcisse-Épaminondas Carré
Hachette BNF
23,00 €
Rapport sur la législation du travail, adressé par l'Union des syndicats patronaux des industries, textiles de France à M. le ministre du commerce et de l'industrie
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Étude sur les associations coopératives, précédée d'un examen du contrat de société en droit romain. Faculté de droit de Paris
P. Cavaré
Hachette BNF
25,50 €
Commentaire abrégé sur le code de justice militaire pour l'armée de terre. 2e édition, mise au courant des nouvelles lois militaires et des décisions des conseils de révision
Adolphe-Léon-Joseph Vexiau
Hachette BNF
28,50 €
Lettres-patentes du Roi, sur décrets de l'Assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790, qui ordonnent la division de la France en 83 départemens
Louis XVI, France
Hachette BNF
10,90 €
droit international et nouvelles approches sur le tiers-monde : entre répétition, INTERNATIONAL LAW AND NEW APPROACHES TO THE THIRD WORLD : BETWEEN REPETITION AND
Centre national de la recherche scientifique, Unité mixte de recherche de droit comparé, Centre d'études et de recherches en droit international
Société de législation comparée
42,00 €