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pour « stephanie des horts ».
Code des ouvriers, ou recueil méthodique des lois et règlements concernant les ouvriers, chefs d'atelier, contre-maîtres
XXX
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De la personnalité des cités en droit romain, et des communes en droit français :, thèse pour le doctorat
Hébert
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Déclaration du 2 septembre 1627, confirmant l'establissement des Bureaux généraux, et Chambres ecclésiastiques, pour la cognaissance des décimes
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Supplément à la seconde édition du Traité des donations, des testamens, et de toutes autres dispositions gratuites
Jean Grenier
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Méthode de transposition des directives communautaires. Volume 70, Étude à partir de l'exemple du droit d'auteur et des droits voisins
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La légitimité du contrôle juridictionnel de la constitutionnalité des lois des ..., Étude critique de l'argument contre-majoritaire
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Les paradoxes du développement - 1re ed., Sociologie politique des dispositifs de normalisation des populations indiennes au Mexique
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Une révolution fiscale, transformations successives des droits fixes de timbre, et d'enregistrement en une taxe proportionnelle à l'importance des affaires
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