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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Guide des débits de boissons, les principales dispositions de la législation et de la réglementation sur les débits de boissons
France, Direction des libertés publiques et des affaires juridiques, France, Direction générale de la santé
La Documentation française
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Université de Paris. Faculté de droit. De la Règle en fait de meubles, possession vaut titre. Thèse
Henri Ledieu
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Jus romanum : de usufructu accrescendo : quibus modis ususfructus amittitur Droit français :, de l'usufruit, de l'usage, de l'habitation
Vaunois
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Supplément au Traité alphabétique des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèque,, nouveau recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence
Maguéro
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Thèse pour le doctorat. De la Participation des particuliers à l'exercice de l'action publique, Faculté de droit de Paris
LE MARCHAND-G
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Édict de juin 1627 portant augmentation de droicts de la fonction des offices de controlleurs, des receptes des consignations
Louis XIII
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Examen de l'arrêt rendu par la Cour royale de Paris, dénonciation de M. le comte de Montlosier
Lenormand
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Thèse de doctorat. Du Droit de garde dans la puissance paternelle, Faculté de droit de Paris, 13 juin 1898
Paul Comte
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