Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
4840 résultats
pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
La personne dans la protection sociale. Volume 72, Recherche sur la nature des droits des bénéficiaires de prestations sociales
Laure-Emmanuelle Camaji
Dalloz
70,00 €
De la notion de juridiction gracieuse, en droit français, étude critique sur son étendue, Thèse pour le doctorat
Alexandre Lefas
Hachette BNF
16,50 €
Décret du 4 Juillet 1853, portant règlement sur la police de la pêche maritime côtière, dans l'arrondissement de Brest
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
18,00 €
Traité élémentaire d'enregistrement et de timbre, augmenté de notions sur la législation, les pouvoirs publics, les services finaciers
Charles Géraud
Hachette BNF
33,40 €
Commentaire sur la loi des successions, formant le titre I du livre III du Code civil. Tome 1
Georges-Antoine Chabot, A. Mazerat
Hachette BNF
34,50 €
Mémoire historique, critique et politique, sur les droits de souveraineté, relativement aux droits de traite qui se perçoivent en Bretagne
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Ordonnance, portant règlement sur les revues des commissaires des guerres, et les décomptes de l'infanterie françoise et étrangère
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Mise à jour de l'impôt sur les bénéfices des professions non commerciales et des charges et offices
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €