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pour « Stephanie des horts ».
Des droits et des garanties de l'inculpé pendant l'instruction préparatoire, en droit français, et dans les législations étrangères : étude des réformes à introduire et du projet de loi
Émile Jamais
Hachette BNF
21,50 €
Droit civil français : des dispositions permises en faveur des petits enfants du donateur ou, testateur, ou des enfants de ses frères et soeurs . Jus romanum : de ideicommissis
Cornebois
Hachette BNF
16,00 €
Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
Hachette BNF
23,90 €
Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
Hachette BNF
16,50 €
L'Inventaire des biens des établissements du culte, d'après la loi du 9 décembre 1905, et le règlement d'administration publique du 29 décembre 1905. Régime des cultes, guide pratique
REVILLE-M
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau guide pratique des maires des adjoints, des secrétaires de mairie et conseillers municipaux, : contenant les lois, décrets,... (2e édition, revue, corrigée et augmentée)
DURAND DE NANCY
Hachette BNF
37,00 €
Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
Hachette BNF
23,90 €
Tribunal de commerce de Lyon. Du contrat de louage d'ouvrage, droits respectifs des patrons, et des employés en cas de rupture. Réunion des tribunaux de commerce, 1898
XXX
Hachette BNF
9,50 €