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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Thèse de doctorat. La Législation sur le travail industriel des femmes et des enfants, Faculté de droit de Caen, 19 juin 1896
César Caire
Hachette BNF
24,50 €
Décrets sur l'organisation de l'Ecole militaire d'infanterie. Instruction et programmes, pour l'admission des sous-officiers à cette école. Texte officiel mis au courant de la législation
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Lettre à MM. les députés au corps législatif, au sujet du projet de la loi sur la presse, Congrès de la presse départementale
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Hachette BNF
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Loi du 26 avril 1917 sur les sociétés anonymes à participation ouvrière, Commentaire publié par la Gazette des sociétés et du droit financier
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Hachette BNF
12,90 €
Mémoire pour les avocats du barreau de Paris, sur l'arrêt de compétence du 5 décembre 1833, rendu dans le procès de M. Parquin, février 1834
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Hachette BNF
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Lois, règlements et instructions sur les habitations à bon marché, Ministère du commerce. Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Commentaire de la loi du 5 mai 1855 et des articles 18-23 de la loi du 24 juillet 1867, sur l'organisation municipale
J.-B.-L. Taillefer
Hachette BNF
33,00 €
Législation des vins et spiritueux. Règlement d'administration publique sur les distilleries, de mélasses, vins, fruits. Extrait de l'Annuaire des halles et marchés
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €