Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
4733 résultats
pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Législation et jurisprudence du notariat résumées en 100 tableaux synoptiques, avec observations sur la pratique et la doctrine, plan d'étude et bibliographie
Ludger Bruno
Hachette BNF
23,90 €
Loi sur le Copyright des États-Unis d'Amérique, entrée en vigueur le 1er juillet 1909, remplaçant les statuts révisés des États-Unis, titre 60, chapitre 3, 1873
États-Unis
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 14 mai 1754, sur le service que les régimens de cavalerie devront faire, dans les camps qui s'assembleront courant 1754
SECRETARIAT D'ETAT A
Hachette BNF
11,50 €
Rapport et projet de décret sur l'organisation générale de l'instruction publique, Assemblée nationale, au nom du Comité d'instruction publique, 20-21 avril 1792
Jean-Antoine-Nicolas de Caritat Condorcet
Hachette BNF
16,00 €
Sur la proposition de loi tendant à modifier plusieurs articles du Code d'instruction criminelle, notamment l'article 269, pouvoir discrétionnaire du président de cour d'assises, discours
Henri Wallon
Hachette BNF
9,50 €
Pétition à la Chambre des Députés sur un nouvel ordre électoral représentant les intérêts positifs, de la société présentée à la Chambre en 1831, 1832 et 1833
J.-D. Jullian
Hachette BNF
9,50 €
Plaidoirie et réplique sur la poursuite intentée contre le citoyen Feutré, auteur de deux écrits, en forme de tableaux. Cour d'assises de la Seine, du 8 novembre 1831
Guillaume-Jules Mermilliod
Hachette BNF
9,50 €
Éléments de la perception du droit d'enregistrement. Considérations générales sur cet impôt, et une refonte méthodique de la législation qui le régit le 1er janvier 1860
E Dufresne
Hachette BNF
20,00 €