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pour « plenel pour les musulmans ».
Ordonnance du roi du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry, créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du ro du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry, créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 2 janvier 1634, portant règlement pour la levée de13,8 millons de livres au lieu de, 20 millions qui se souloient lever pour la levée des droictz allienez aux particuliers acquereurs
France
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 19 décembre 1617, pour l'observation du règlement donné en la Court de Parlement, pour le sallaire et taxes des juges, greffiers et autres ministres de justice de Normandie
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Les assises du corps transforme Le corps vieillissant
Assises du corps transformé
LEH éditions
42,00 €
Les télécommunications en Europe, Concurrence ou organisation de marché ?
Paul Nihoul
Presses Universitaires du Louvain
39,90 €
Le brevet d'invention au Cameroun, Les tares du contentieux civil
Mathieu Tankeu
L'Harmattan
15,00 €
Les transformations générales du droit privé depuis le Code Napoléon
Léon Duguit
MEMOIRE DROIT
32,00 €